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Marques déposées par monsieur André PAGNAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. André PAGNAC, Agissant pour le compte de la société "BIONAO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4255360
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
Marque en couleurs, figurative de André PAGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par monsieur André PAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur André PAGNAC domicilié(e) CASSARET - 31420 - AURIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255360.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

André PAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : BIONAO , BIONOW , (Marque figurative)


M. André PAGNAC, Agissant pour le compte de la société "BIONAO" en cours de formation - CASSARET - 31420 - AURIGNAC - France


M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; le tout en relation avec la détection et la mesure de et la lutte contre la pollution ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; analyses chimiques ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en physique et en chimie ; recherches géologiques, le tout en relation avec la détection et la mesure de et la lutte contre la pollution.